Ce qui manque à une soumission avant qu'elle parte.

Coller le texte d'une soumission. Elle est comparée à ce que la RBQ recommande, ligne par ligne, avec le lien vers la source.

La RBQ publie ce qu'une soumission inclut notamment : ce sont des recommandations, pas une liste exhaustive. Pour une situation précise, un conseiller juridique reste la bonne adresse.

Aucun compte. Le texte collé n'est pas conservé.

Les 19 éléments s'afficheront ici, chacun avec sa source.

Identifier les parties

Élément attenduÉtatSource
Numéro de licence RBQ
en attente
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ)
en attente
Numéro de TPS
en attente
Numéro de TVQ
en attente
Nom et moyen de joindre le client
en attente
Adresse des travaux
en attente
Nom juridique de l’entrepreneur
en attente
Coordonnées de l’entrepreneur — plus d’un canal
en attente

Ce que le prix couvre

Élément attenduÉtatSource
Coût de la main-d’œuvre
en attente
Coût des matériaux
en attente
Coût des produits et appareils
en attente
Coût du transport
en attente
Coût des assurances
en attente
Coût des sous-traitants
en attente
Coût de la location d’équipement
en attente

Recommandé en plus

Ces quatre éléments viennent d'une page de la RBQ destinée aux sinistrés d'inondation. Ils valent comme conseil, pas comme référence générale.

Élément attenduÉtatSource
Durée approximative des travaux
en attente
RBQ — Soumission et contrat
Consultée le 6 août 2026
Nature et durée de la garantie
en attente
RBQ — Soumission et contrat
Consultée le 6 août 2026
Taux horaire des travaux supplémentaires
en attente
RBQ — Soumission et contrat
Consultée le 6 août 2026
Autres frais ponctuels
en attente
RBQ — Soumission et contrat
Consultée le 6 août 2026

Une question sur un élément ? Écrire à allo@okreno.ca.